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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PROMO METRO
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TOUT FRAIS TOUT FRUITS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUT FRAIS TOUT FRUITS
PROMO METRO (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94501995
Date de dépôt :
18/01/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2004

Présentation de la marque TOUT FRAIS TOUT FRUITS

Déposée le 18 janvier 1994 par la Société Anonyme (SA) PROMO METRO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TOUT FRAIS TOUT FRUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-09 du 4 mars 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMO METRO domicilié(e) 45, rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 029 099 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX - France.

La marque TOUT FRAIS TOUT FRUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUT FRAIS TOUT FRUITS est expirée depuis le 18 janvier 2004.

PROMO METRO a également déposé les autres marques suivantes : EN BRASSEES , CARARE , MILLEPAS , A TOUTES FAIMS


PROMO METRO (société anonyme) - 45, rue du Gouverneur Général Eboué, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 712029099


CABINET LAVOIX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-26

Publication - Publication le 4 mars 1994 au BOPI 1994-09

Fruits conservés, séchés et cuits; gelées de fruits, confitures, compotes.Fruits frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.